Silviana Cocan
Docteure en droit, chargée de cours et chercheuse postdoctorale Mitacs Élévation (2020-2022) - Faculté de droit de l'Université de Montréal
Publications
- Monographies
COCAN, Silviana, Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne – l’exemple de la prohibition de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Paris, LGDJ-Éditions Lextenso – Collection des thèses, en partenariat avec l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, 666 p.
Lauréate du prix de thèse Louis Joinet 2020 de l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie dans la catégorie « Protection interne, européenne et internationale des droits fondamentaux ».
- Contributions publiées dans des revues à comité de lecture ou des ouvrages collectifs
COCAN, Silviana, “Judicial dialogue between international bodies protecting human rights as a means to enhance extraterritorial governance in the midst of an unpredictable political context”, in Journal of International Studies, Special issue – Extraterritorial Governance and Law – article accepté pour publication, à paraître.
COCAN, Silviana, “Judicial Dialogue between International Courts as a Method of Interpretation of Customary International Human Rights Law”, TRICI-Law Book Series, Cambridge University Press – contribution écrite en cours d’évaluation.
COCAN, Silviana, « La prise en considération des normes internationales de soft law dans l’interprétation de la réglementation applicable au phénomène migratoire en Europe » – contribution écrite en cours d’évaluation, ouvrage collectif à paraître en 2022.
LEFEBVRE, Camille, COCAN, Silviana, “National Policies on Immigration Detention and the Global Compacts: A Comparative Analysis of Canada and France”, in Geopolitics, contribution écrite en cours d’évaluation.
COCAN, Silviana, « Une analyse comparative des normes internationales de protection des personnes en situation de migration forcée du fait des conflits armés : le défi de la convergence normative », Colloque des Jeunes Chercheurs de la Société française pour le droit international : « Exilés de guerre et droit international » – publication proposée suite à la présentation donnée au mois de juin 2021, contribution écrite en cours d’évaluation.
COCAN, Silviana, « Que reste-t-il de la responsabilité internationale de l’État du fait de la violation de normes impératives? Une brève rétrospective de l’(in)action de la communauté internationale », in L’Observateur des Nations Unies, n° 51, décembre 2021-janvier 2022, pp. 119-165. – version finale de l’article
COCAN, Silviana, « Les mesures étatiques adoptées dans le contexte d’urgence sanitaire au regard des normes internationales protégeant les réfugiés et les demandeurs d’asile », in Annuaire français de droit international, vol. 66, 2020, pp. 107-115 (publié le 9 décembre 2021). – version finale de l’article
COCAN, Silviana, Recension – Laurence, Burgorgue-Larsen, Les 3 Cours régionales des droits de l’homme in context. La justice qui n’allait pas de soi, Paris, Pedone, 2020, 592 p., in Revue québécoise de droit international, vol. 33, n° 1 (2020), pp. 147-154, disponible ici : https://edition.uqam.ca/rqdi/article/view/1055/317
COCAN, Silviana, « La Cour européenne des droits de l’homme et le dialogue des juges », in Revue québécoise de droit international, n° spécial – 70 ans de la Convention européenne des droits de l’homme : L’Europe et droits de la personne, 2020, pp. 573-592, disponible ici : https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/573-592-HSCEDH_30_Cocan_int%C3%A9gr%C3%A9.pdf
RIKHOF, Joseph, COCAN, Silviana, « Control in International Law », in African Journal of International Criminal Justice, issue 2019/01, pp. 1-55. – version finale de l’article
COCAN, Silviana, « L’auto-saisine de l’Assemblée générale des Nations Unies en cas de blocage du Conseil de sécurité – Le précédent méconnu de la ‘résolution Acheson’ », (2019) 3 PKI Global Just J 38, disponible ici : http://www.kirschinstitute.ca/fr/lauto-saisine-de-lassemblee-generale-des-nations-unies-en-cas-de-blocage-du-conseil-de-securite-le-precedent-meconnu-de-la-resolution-acheson/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Defining Legal Concepts and Frameworks », (2018) 2 PKI Global Just J 16, disponible ici: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-defining-legal-concepts-frameworks/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Investigation policy and principles of cooperation and collaboration », (2018) 2 PKI Global Just J 17, disponible ici: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-investigation-policy-principles-cooperation-collaboration/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Documenting Information », (2018) 2 PKI Global Just J 18, disponible ici: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-documenting-information/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Management of Information » (2018) 2 PKI Global Just J 19, disponible ici: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-management-information/
- Articles et billets publiés sur des blogues juridiques après évaluation par les pairs
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie IV – La gestion de l’information », 21 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-4
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie III – La documentation des éléments de preuve », 14 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-3
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie II – La politique d’investigation et les principes de coopération et de collaboration », 7 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-2
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie I – Introduction et définition des concepts et cadres juridiques », 31 mai 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-rencontre-dexperts-sur-la-collaboration-entre-les
COCAN, Silviana, « Le dialogue des juges dans l’ordre juridique international : de l’interprétation et de l’application de la prohibition de la torture en tant que norme impérative », 25 avril 2018, Blogue de la Société québécoise de droit international, disponible ici : https://blogue.sqdi.org/2018/04/25/le-dialogue-des-juges-dans-lordre-juridique-international-de-linterpretation-et-de-lapplication-de-la-prohibition-de-la-torture-en-tant-que-norme-imperative/
COCAN, Silviana, « Le crime d’agression : un nuage de fumée dans l’univers du droit ? », 15 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, disponible ici : https://ilg2.org/2017/12/15/le-crime-dagression-un-nuage-de-fumee-dans-lunivers-du-droit/
COCAN, Silviana, « L’adoption par consensus de la résolution en vue de l’activation de la compétence de la Cour pénale internationale à l’égard du crime d’agression », 15 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, disponible ici : https://ilg2.org/2017/12/15/ladoption-par-consensus-de-la-resolution-en-vue-de-lactivation-de-la-competence-de-la-cour-penale-internationale-a-legard-du-crime-dagression/
COCAN, Silviana, « Fighting against impunity: The Mutual Legal Assistance initiative for domestic prosecution of the most serious crimes », 7 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, disponible ici: https://ilg2.org/2017/12/07/fighting-against-impunity-the-mutual-legal-assistance-initiative-for-domestic-prosecution-of-the-most-serious-crimes/
COCAN, Silviana, « La prohibition de la torture à travers le prisme du dialogue juridictionnel dans l’ordre juridique international », 20 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : https://www.quidjustitiae.ca/blogue/la-prohibition-de-la-torture-travers-le-prisme-du-dialogue-juridictionnel-dans-lordre
COCAN, Silviana, « Attending the International Criminal Tribunal for the former-Yugoslavia Commemoration at ASP16 », 8 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici : https://www.quidjustitiae.ca/blogue/attending-icty-commemoration-asp16
COCAN, Silviana et al., « Challenges and expected outcomes of the 16th Assembly of the States Parties at the International Criminal Court », 5 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, disponible ici: https://www.quidjustitiae.ca/node/1387
- Articles de vulgarisation
COCAN, Silviana, « Le capitalisme de surveillance à la lumière du droit international des droits de la personne, in Revue de la Ligue des droits et libertés, Le capitalisme de surveillance. Menaces à la démocratie et aux droits!, vol. 41, n° 1, printemps/été 2022, pp. 22-23.
COCAN, Silviana, « Gare à la surveillance en temps de pandémie! », 29 avril 2020, Les Carnets des droits humains de la Ligue des droits et libertés – Montréal, disponible ici : https://liguedesdroits.ca/surveillance-pandemie/
COCAN, Silviana, « L’État de droit et la démocratie face à la surveillance de masse en temps de pandémie », 31 mars 2020, Les Carnets des droits humains de la Ligue des droits et libertés – Montréal, disponible ici : https://liguedesdroits.ca/surveillance-crise/
- Balados
COCAN, Silviana, Les Pactes mondiaux sur les migrations et les réfugiés, Podcast – Légalement Parlant, 9 Novembre 2020, disponible ici : https://baladoquebec.ca/legalement-parlant/silviana-cocan-les-pactes-mondiaux-sur-les-migrations-et-les-refugies-dan
Présentations et communications
Mai 2022 – 89ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université Laval
Conférence intitulée : « L’encadrement juridique du travail dans l’économie des plateformes: le point de vue du droit international »
Mai 2022 – 89ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université Laval
Communication libre intitulée : « L’impact de la pandémie sur le droit de l’immigration et des réfugiés au Québec et au Canada »
Lien de l’enregistrement vidéo de la communication libre :
Avril 2022 – International Studies Association (ISA) Annual Convention 2022 – Nashville, Tennessee
Conférence intitulée: « National Policies on Immigration Detention and the Global Compacts: A Comparative Analysis of Canada and France »
Décembre 2021 – Interpretation of Customary International Law: Methods, Interpretative Choices and the Role of Coherence, 2nd TRICI-Law Conference, co-organised with the PluriCourts Centre and the University of Groningen’s Department of Transboundary Legal Studies, 2-3 December 2021 (online)
Conférence intitulée: « Judicial Dialogue between International Courts as a Method of Interpretation of Customary International Human Rights Law »
Novembre 2021 – Conférence dans le cadre du cours DRT3109 – Droit international des conflits, sur invitation de Monsieur Touwendé Roland Ouédraogo, chargé de cours à l’Université de Montréal
Conférence intitulée : « Les rapports entre le droit international des droits de la personne, le droit international humanitaire et le droit international pénal »
Septembre 2021 – Universités d’été 2021 – Bayonne | Bordeaux – « L’Union européenne: quelles politiques, pour quelle société européenne? »
Présentation intitulée : « La protection des migrants et des réfugiés dans le contexte de la crise sanitaire »
Septembre 2021 – Ligue des droits et libertés, Montréal – « 20 ans depuis les attentats du 11 septembre – Mesures d’exception : Quels impacts sur l’état de droit? »
Présentation intitulée : « Les législations d’exception et la pratique de la torture au regard du droit international et des principes de l’État de droit »
Juin 2021 – Deuxième demi-journée des jeunes chercheurs de la Société française pour le droit international : « Exilés de guerre et droit international »
Présentation intitulée : « Une analyse comparative des normes internationales de protection des personnes en situation de migration forcée du fait des conflits armés : le défi de la convergence normative »
Avril 2021 – 88ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université de Sherbrooke
Communication libre intitulée : « Le processus de constitutionnalisation du droit international à travers le prisme du dialogue des juges »
Lien de l’enregistrement vidéo de la communication libre : https://www.acfas.ca/node/54019
Avril 2021 – Annual Meeting of the International Studies Association – Roundtable: « Extraterritoriality of Human Rights and other Legal Obligations beyond State Borders » – participant
Février 2021 – « Une approche « par crise » des migrations internationales : la crise de la Covid-19, renforcement ou rupture ? » – Webinaire organisé par la Faculté de droit et la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval – Participante à la table ronde
Avril 2020 – Conférence dans le cadre du cours du Monsieur François Roch, professeur de droit international et directeur du Département des sciences juridiques de l’Université de Québec à Montréal (UQÀM)
Conférence intitulée : « Le dialogue des juges comme moyen de coordination et d’harmonisation des systèmes juridiques de protection des droits de la personne »
Décembre 2019 – Conférence-midi au Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM)
Conférence intitulée : « La contribution du dialogue des juges à la convergence normative dans le domaine de la protection des droits de la personne »
Lien de l’enregistrement vidéo de la conférence :
https://uqam.ca.panopto.com/Panopto/Pages/Viewer.aspx?id=dd87f063-6ec9-4513-b526-ab26012657e3
Avril 2018 – Participation au défi « Pecha Kucha 20×20 » des doctorants dans le cadre de la semaine de la justice internationale pénale
Présentation orale du sujet de thèse en synchronisation avec la projection de 20 diapositives représentant exclusivement des images ou des symboles se succédant toutes les 20 secondes
Mars 2018 – Participation au 4ème colloque étudiant de la Société québécoise de droit international à l’Université McGill, Montréal
Conférence intitulée : « Le dialogue des juges dans l’ordre juridique international : de l’interprétation et de l’application de la prohibition de la torture en tant que norme impérative »
Mention spéciale pour l’excellence de la présentation
Octobre 2017 – Participation aux Rencontres des 2ème et 3ème cycles de l’Université Laval
Conférence intitulée : « La prohibition de la torture à travers le prisme du dialogue juridictionnel dans l’ordre juridique international »
Septembre 2016 – Intervenante aux Universités d’été de l’Université de Bordeaux organisées par le Centre de recherche et de documentations européennes et internationales
Atelier intitulé : « Le statut de l’État tiers devant la Cour de justice de l’Union européenne »
Avril 2016 – Participation à la demi-journée d’étude des Rencontres des 2ème et 3ème cycles de l’Université Laval sur le thème des droits fondamentaux
Présentation intitulée : « Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne »
Avril 2014 – Participation à la journée des Masters organisée par l’Université de Bordeaux en représentant le Master II recherche droit international
Présentation intitulée : « L’autorité des décisions de la Cour internationale de justice »